1. Caractérisation d’un déchet
Fort de son expérience dans la gestion de plus de 50.000 m³ de déchets non dangereux, RECOsol vous accompagne dans l’ensemble de la filière de valorisation. D’abord par la caractérisation de vos déchets en stock ou en cours de production, ensuite par une étude approfondie du contexte réglementaire spécifique a votre activité et aux filières de valorisation et enfin par la prospection et la mise en relation avec les futurs utilisateurs de vos nouvelles matières premières.
2. Caractérisation de remblais
En Région Wallonne, au-delà des seuils définissant les terres décontaminées, une terre est dite contaminée et doit être envoyée dans un centre de traitement des terres polluées agréé qui délivrera un certificat d’utilisation au terme d’un processus de décontamination.
Dans le cadre de travaux d’excavation, le coût de la gestion des terres est souvent mal évalué ce qui engendre une insécurité pour le commanditaire.
Afin d’éviter des pertes de temps et d’envisager la meilleure filière de valorisation ou de traitement, il est conseillé de réaliser la caractérisation des terres avant l’excavation.
Dans ce cadre, RECOsol réalise des prélèvements conformément au protocole du CWEA (Compendium Wallon des méthodes d’Echantillonnage et d’Analyse), interprète les résultats fournis par un laboratoire agréé en Région wallonne et vous conseille sur la filière de valorisation de vos terres.
En Région Bruxelloise, la seule législation en vigueur est l’info fiche-sol décrite au point suivant.
L’arrêté du 14 juin 2001, favorisant la valorisation de certains déchets, fixe les caractéristiques des terres dites non contaminées et décontaminées.
3. Transport de terres
En l’absence d’un arrêté fixant les conditions de réutilisation des terres excavées en Région Bruxelloise, l’info fiche-sol est d’application. Les conditions de cette info fiche-sol sont d’application pour les dossiers réalisés dans le cadre de l’ordonnance du 5 mars 2009, pour le remblai des fouilles d’assainissement ou de gestion du risque.
Cependant, son application est également recommandée pour l’utilisation des terres sur d’autres terrains en Région de Bruxelles-Capitale où des excavations ont lieu.
Pour ce faire, RECOsol vous accompagne dans les démarches relatives à l’info-fiche sol, réalise des prélèvements et interprète les résultats fournis par un laboratoire agréé.
Notons que si les terres excavées sont réutilisées en Région Flamande, la législation de cette région devra être appliquée et un « Grondverzet » sera réalisé. Sur base des résultats du « Grondverzet », un code à 3 chiffres définissant les conditions de réutilisation sera attribué aux terres excavées.
4. Construction au droit d’un ancien charbonnage, d’une ancienne sablière remblayée, une décharge…
En Région Wallonne, tout projet de construction au droit d’un site ayant accueilli par le passé des activités susceptibles de contaminer le sol ou l’eau souterraine suppose de prendre quelques précautions. Lorsqu’une étude de sol conforme au Décret sol a été réalisée auparavant, un certificat de contrôle du sol doit être disponible pour le terrain en question. Dans ce cas, le projet de construction peut avoir lieu en respectant les éventuelles impositions du certificat.
Dans le cas contraire, une étude d’orientation devra être réalisée afin d’attester de la présence d’une contamination ou non dans le sol et/ou l’eau souterraine. Si une contamination est observée, une étude de caractérisation et éventuellement un plan d’assainissement seront réalisés.
Dans le cadre d’un terrain situé en Région Bruxelloise, une reconnaissance de l’état du sol devra être réalisée suivant la législation en vigueur.
